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Marques déposées par MUTUELLE GENERALE DES EMPLOYES ET CADRES DES ORGANISMES D'ASSURANCE MALADIE ET ASSIMILES DE LA REGION PARISIENNE (Régie par le code de la Mutualité
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JONCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JONCTION
MUTUELLE GENERALE DES EMPLOYES ET CADRES DES ORGANISMES D'ASSURANCE MALADIE ET ASSIMILES DE LA REGION PARISIENNE (Régie par le code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
96619091
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2006

Présentation de la marque JONCTION

Déposée le 2 avril 1996 par MUTUELLE GENERALE DES EMPLOYES ET CADRES DES ORGANISMES D'ASSURANCE MALADIE ET ASSIMILES DE LA REGION PARISIENNE (Régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JONCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est MUTUELLE GENERALE DES EMPLOYES ET CADRES DES ORGANISMES D'ASSURANCE MALADIE ET ASSIMILES DE LA REGION PARISIENNE (Régie par le code de la Mutualité), domicilié(e) 14, rue BAUDELIQUE, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.G.E.C. - France.

La marque JONCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JONCTION est expirée depuis le 2 avril 2006.

MUTUELLE GENERALE DES EMPLOYES ET CADRES DES ORGANISMES D'ASSURANCE MALADIE ET ASSIMILES DE LA REGION PARISIENNE (Régie par le code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : MGEC MUTUELLE GÉNÉRALE DES EMPLOYÉS ET CADRES , LA SOLIDARITE : NOTRE FORCE !


MUTUELLE GENERALE DES EMPLOYES ET CADRES DES ORGANISMES D'ASSURANCE MALADIE ET ASSIMILES DE LA REGION PARISIENNE (Régie par le code de la Mutualité) - 14, rue BAUDELIQUE, 75018 PARIS - France


M.G.E.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Edition de revues Journal - Revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.