Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MGC VOTRE SANTE A DE L'ENERGIE
MUTUELLE GÉNERALE DES CHEMINOTS mutuelle régie par les livres I et II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3359443
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015
MGC VOTRE SANTE A DE L\'ENERGIE de MUTUELLE GÉNERALE DES CHEMINOTS mutuelle régie par les livres I et II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque MGC VOTRE SANTE A DE L'ENERGIE

Déposée le 10 mai 2005 par la société MUTUELLE GÉNERALE DES CHEMINOTS mutuelle régie par les livres I et II du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MGC VOTRE SANTE A DE L'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la société MUTUELLE GÉNERALE DES CHEMINOTS mutuelle régie par les livres I et II du Code de la Mutualité domicilié(e) 2 et 4 place de l'Abbé Georges Hénocque,75637 PARIS CEDEX 13 - 75637 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 678 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur WENCKER André Directeur Général MGC domicilié(e) 2 et 4 place de l'Abbé Georges Hénocque,75637 PARIS CEDEX 13 - 75637 - France.

La marque MGC VOTRE SANTE A DE L'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MGC VOTRE SANTE A DE L'ENERGIE est expirée depuis le 10 mai 2015.

MUTUELLE GÉNERALE DES CHEMINOTS mutuelle régie par les livres I et II du Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : MGC


MUTUELLE GÉNERALE DES CHEMINOTS mutuelle régie par les livres I et II du Code de la Mutualité - 2 et 4 place de l'Abbé Georges Hénocque,75637 PARIS CEDEX 13 - 75637 - France - SIREN 775678550


Monsieur WENCKER André Directeur Général MGC - 2 et 4 place de l'Abbé Georges Hénocque,75637 PARIS CEDEX 13 - 75637 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

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