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Marques déposées par Mutuelle Générale de Prévoyance des Antilles Mutuelle
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MGPA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MGPA
Mutuelle Générale de Prévoyance des Antilles Mutuelle
Miguel MARIE-LUCE

Numéro de dépôt :
3447441
Date de dépôt :
25/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2016
MGPA de Mutuelle Générale de Prévoyance des Antilles Mutuelle

Présentation de la marque MGPA

Déposée le 25 août 2006 par Mutuelle Générale de Prévoyance des Antilles Mutuelle et Miguel MARIE-LUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MGPA »

Les déposants sont Mutuelle Générale de Prévoyance des Antilles Mutuelle domicilié(e) 00 Quartier Roches-carrées,97232 LAMENTIN - 97232 - France et Miguel MARIE-LUCE domicilié(e) 14 Lot. Domaine de Roches-carrées,97232 LAMENTIN - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Générale de Prévoyance des Antilles domicilié(e) 00 Quartier Roches-carrées,97232 LAMENTIN - 97232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MGPA est expirée depuis le 25 août 2016.


Mutuelle Générale de Prévoyance des Antilles Mutuelle - 00 Quartier Roches-carrées,97232 LAMENTIN - 97232 - France

Miguel MARIE-LUCE - 14 Lot. Domaine de Roches-carrées,97232 LAMENTIN - 97232 - France - SIREN 3


Mutuelle Générale de Prévoyance des Antilles - 00 Quartier Roches-carrées,97232 LAMENTIN - 97232 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Caisses de prévoyance ; * activité d'assurances : – accidents. – maladie. – vie/décès. – nuptualité. – nathalité.