Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVENIR MUTUELLE
MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3953707
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
AVENIR MUTUELLE de MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS

Présentation de la marque AVENIR MUTUELLE

Déposée le 5 octobre 2012 par la société MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVENIR MUTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS domicilié(e) 14 Rue COQUILLIERE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 976 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS, M. RIDEL Didier domicilié(e) 14 Rue COQUILLIERE - 75001 - PARIS - France.

La marque AVENIR MUTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR MUTUELLE est expirée depuis le 5 octobre 2022.

MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : LES MUTUELLES DE PARIS , AVENIR MUTUELLE MUTUELLE GENERALE DE PARIS , Avenir Mutuelle Territoriale


MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité - 14 Rue COQUILLIERE - 75001 - PARIS - France - SIREN 302976592


MUTUELLE GÉNÉRALE DE PARIS, M. RIDEL Didier - 14 Rue COQUILLIERE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 10 janvier 2013 - Retrait partiel n°592398 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671039 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits et services concernés par ces classes étant fournis / rendus par une mutuelle en rapport avec des produits / services de mutualité, de prévoyance ou d'assurance de personnes ;

Publicité gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Tous les produits et services concernés par ces classes étant fournis / rendus par une mutuelle en rapport avec des produits/ services de mutualité, de prévoyance ou d'assurance de personnes.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; tous les produits et services concernés par ces classes étant fournis / rendus par une mutuelle en rapport avec des produits/ services de mutualité, de prévoyance ou d'assurance de personnes. ”

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les produits et services concernés par ces classes étant fournis / rendus par une mutuelle en rapport avec des produits/ services de mutualité, de prévoyance ou d'assurance de personnes.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.