Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mutuelle Générale de Paris
MUTUELLE GENERALE DE PARIS (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
3193200
Date de dépôt :
05/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2012
Mutuelle Générale de Paris de MUTUELLE GENERALE DE PARIS (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque Mutuelle Générale de Paris

Déposée le 5 novembre 2002 par la société MUTUELLE GENERALE DE PARIS (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Mutuelle Générale de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la société MUTUELLE GENERALE DE PARIS (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 14, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 845 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE GENERALE DE PARIS domicilié(e) 14, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Mutuelle Générale de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193200.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mutuelle Générale de Paris est expirée depuis le 5 novembre 2012.


MUTUELLE GENERALE DE PARIS (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité) - 14, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 411845738


MUTUELLE GENERALE DE PARIS - 14, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie) . Service d'abonnement à des journaux pour les tiers. Diffusion et distribution de prospectus. Conseil en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires ; comptabilité, service de gestion comptable. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Gestion de fichiers informatiques, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques. Services de secrétariat téléphonique. Services d'assurance de personnes, conseils et renseignements en matière d'assurance de personnes, assurances tous risques ; consultation et information en matière d'assurance et de prévoyance. Exploitation d'une base de données en matière d'assurance de personnes. messagerie électronique, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation de concours en matière culturelle et/ou de divertissement et/ou d'éducation. Organisation et conduite de conférences. Formation organisée sous forme de stage. Organisation de loteries. Service juridique. Services de santé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.