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Marques déposées par la société Mutuelle Générale de l'Equipement et des Territoires – MGET Mutuelle soumise au livre II du code de la Mutualité
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Optio Santé Plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Optio Santé Plus
Mutuelle Générale de l'Equipement et des Territoires – MGET Mutuelle soumise au livre II du code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3368131
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2015
Optio Santé Plus de Mutuelle Générale de l\'Equipement et des Territoires – MGET Mutuelle soumise au livre II du code de la Mutualité

Présentation de la marque Optio Santé Plus

Déposée le 27 juin 2005 par la société Mutuelle Générale de l'Equipement et des Territoires – MGET Mutuelle soumise au livre II du code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Optio Santé Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la société Mutuelle Générale de l'Equipement et des Territoires – MGET Mutuelle soumise au livre II du code de la Mutualité domicilié(e) 17, Avenue de Choisy,75643 PARIS Cedex 13 - 75643 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGET Service Juridique et Contentieux domicilié(e) 17, Avenue de Choisy,75643 PARIS Cedex 13 - 75643 - France.

La marque Optio Santé Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Optio Santé Plus est expirée depuis le 27 juin 2015.

Mutuelle Générale de l'Equipement et des Territoires – MGET Mutuelle soumise au livre II du code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : LIVRET EDUCATION MGET , MGET PHARMA PLUS , Institut de Recherche en Prévention Santé , Pharma Plus , Offre Intégrale , Optio Pharma Plus , LIVRET EDUCATION , MGET SANTE PLUS


Mutuelle Générale de l'Equipement et des Territoires – MGET Mutuelle soumise au livre II du code de la Mutualité - 17, Avenue de Choisy,75643 PARIS Cedex 13 - 75643 - France - SIREN 775671910


MGET Service Juridique et Contentieux - 17, Avenue de Choisy,75643 PARIS Cedex 13 - 75643 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardiniers-paysagiste.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.