Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"EFFIGIE"
MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (MGEN)

Numéro de dépôt :
3101824
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2011

Présentation de la marque "EFFIGIE"

Déposée le 17 mai 2001 par la société MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (MGEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "EFFIGIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la société MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (MGEN domicilié(e) Mutuelle régie par le code de la Mutualité, 3, square Max Hymans, 75748 PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGEN - France.

La marque "EFFIGIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "EFFIGIE" est expirée depuis le 17 mai 2011.

MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (MGEN a également déposé les autres marques suivantes : Protection 4 en 1 MGEN , MGEN Union MGEN Union , PéREN , "PLURIA MGEN" , Union mutualiste éducation pour la retraite UMER , ISOLOMETRE MGEN , MGEN Vie MGEN Vie , EFFIGIE , L'ESPRIT D'AVENIR , "MUTUALIA"


MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (MGEN) - Mutuelle régie par le code de la Mutualité, 3, square Max Hymans, 75748 PARIS Cedex 15 - France - SIREN 775685399


MGEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Distribution de prospectus, tracts, imprimés.. Courrier publicitaire. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires.. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.