Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MUTUELLE FORCE SUD
/
VERT POMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT POMME
MUTUELLE FORCE SUD

Numéro de dépôt :
92445276
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque VERT POMME

Déposée le 27 novembre 1992 par MUTUELLE FORCE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « VERT POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est MUTUELLE FORCE SUD, domicilié(e) 19 place St Aphrodise, 34500 Béziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE FORCE SUD - France.

La marque VERT POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT POMME est expirée depuis le 27 novembre 2002.

MUTUELLE FORCE SUD a également déposé les autres marques suivantes : VERT TILLEUL , COURTAGE SUD CONSEIL , MUTUELLE FORCE SUD , L'ECHO DU SUD , VERT MENTHE , GERONTO SUD , LA SANTONIERE , FORCE , LA MERIDIENNE , UNI SUD


MUTUELLE FORCE SUD - 19 place St Aphrodise, 34500 Béziers - France


MUTUELLE FORCE SUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Assurances, Caisses de prévoyance, loteries, prêts sur gage, recouvrement de créances émission de chèques de voyage.Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles.Soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services juridiques assistance, prêts, garde d'enfants

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.