Déposée le 13 février 2001 par MUTUELLE FORCE SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ECHO DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est MUTUELLE FORCE SUD, domicilié(e) Groupement à but non lucratif régi par le Code de la Mutualité, 19 place Saint-Aphrodise, 34500 BEZIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.
La marque L'ECHO DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUTUELLE FORCE SUD - Groupement à but non lucratif régi par le Code de la Mutualité, 19 place Saint-Aphrodise, 34500 BEZIERS - France
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Inscription le 11 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518649 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-11
Imprimés, journaux, livres, revues, périodiques ; périodiques destinés à des résidences de retraite pour personnes âgées ; photographies ; produits de l'imprimerie. Télécommunications ; communication, transmission et échanges de messages, de données, d'informations, d'images et de sons par voie hertzienne, par câble, par satellite, par téléinformatique, par voie électronique notamment par les réseaux de communication de type Internet ou Intranet. Education ; formation ; divertissement ; publication d'articles, de livres, de revues, de journaux et de périodiques ; publication et diffusion de périodiques destinés à des résidences de retraite pour personnes âgées ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès. Conseils, ingénierie dans le domaine de la gérontologie et de la prise en charge du vieillissement ; maisons de retraite pour personnes âgées ; soins médicaux, soins d'hygiène et de beauté.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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