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Marques déposées par l'association loi 1901 MUTUELLE FORCE SUD
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HOSPI FORCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOSPI FORCE
MUTUELLE FORCE SUD (Etablissement régi par la Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
96606924
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque HOSPI FORCE

Déposée le 16 janvier 1996 par l'association loi 1901 MUTUELLE FORCE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « HOSPI FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 MUTUELLE FORCE SUD domicilié(e) place St-Aphrodise, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE FORCE SUD - France.

La marque HOSPI FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPI FORCE est expirée depuis le 16 janvier 2006.

MUTUELLE FORCE SUD a également déposé les autres marques suivantes : VERT TILLEUL , COURTAGE SUD CONSEIL , MUTUELLE FORCE SUD , L'ECHO DU SUD , VERT MENTHE , GERONTO SUD , LA SANTONIERE , FORCE , LA MERIDIENNE , UNI SUD


MUTUELLE FORCE SUD (Etablissement régi par la Loi de 1901) - place St-Aphrodise, 34500 BEZIERS - France


MUTUELLE FORCE SUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

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