Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Mutuelle FAMILIALE
/
MUTUELLE FAMILIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTUELLE FAMILIALE
Mutuelle FAMILIALE, Association Loi 1901 Régie Sous le Code de La Mutualité

Numéro de dépôt :
3726696
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2020
MUTUELLE FAMILIALE de Mutuelle FAMILIALE

Présentation de la marque MUTUELLE FAMILIALE

Déposée le 1 avril 2010 par l'association loi 1901 Mutuelle FAMILIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE FAMILIALE »

Le déposant est l'association loi 1901 Mutuelle FAMILIALE domicilié(e) 2 bd Jacques Monod - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 385 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle FAMILIALE domicilié(e) 2 bd Jacques Monod - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE FAMILIALE est expirée depuis le 1 avril 2020.

Mutuelle FAMILIALE a également déposé les autres marques suivantes : GAMME COLLEGIO ENTREPRISES , La Mutuelle Familiale , FRONTEA , CHEZ NOUS, PAS DE PROFIT SUR VOTRE SANTÉ! , seule une mutuelle équitable prend vraiment soin de vous , DE LA SANTE DANS NOS PANIERS PRIX ALIMENTATION SAINE ET ACCESSIBLE , SO MUTUELLE , CLASSIC , CLASSIC , DYNAMIC


Mutuelle FAMILIALE, Association Loi 1901 Régie Sous le Code de La Mutualité - 2 bd Jacques Monod - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 313385882


Mutuelle FAMILIALE - 2 bd Jacques Monod - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (banques, immobilier) ; placement de fonds.