Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE LA SANTE DANS NOS PANIERS PRIX ALIMENTATION SAINE ET ACCESSIBLE
MUTUELLE FAMILIALE, Mutuelle

Numéro de dépôt :
4232759
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2025
DE LA SANTE DANS NOS PANIERS PRIX ALIMENTATION SAINE ET ACCESSIBLE de MUTUELLE FAMILIALE

Présentation de la marque DE LA SANTE DANS NOS PANIERS PRIX ALIMENTATION SAINE ET ACCESSIBLE

Déposée le 10 décembre 2015 par la société MUTUELLE FAMILIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DE LA SANTE DANS NOS PANIERS PRIX ALIMENTATION SAINE ET ACCESSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société MUTUELLE FAMILIALE domicilié(e) 52 RUE D'HAUTEVILLE - 75487 - PARIS CEDEX 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 442 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE FAMILIALE, Mme PETITBON Bénédicte domicilié(e) 52 RUE D'HAUTEVILLE - 75487 - PARIS CEDEX 10 - France.

La marque DE LA SANTE DANS NOS PANIERS PRIX ALIMENTATION SAINE ET ACCESSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA SANTE DANS NOS PANIERS PRIX ALIMENTATION SAINE ET ACCESSIBLE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

MUTUELLE FAMILIALE a également déposé les autres marques suivantes : GAMME COLLEGIO ENTREPRISES , La Mutuelle Familiale , FRONTEA , CHEZ NOUS, PAS DE PROFIT SUR VOTRE SANTÉ! , seule une mutuelle équitable prend vraiment soin de vous , SO MUTUELLE , CLASSIC , CLASSIC , DYNAMIC , Pour notre santé, une vraie mutuelle ça nous tient à cœur


MUTUELLE FAMILIALE, Mutuelle - 52 RUE D'HAUTEVILLE - 75487 - PARIS CEDEX 10 - France - SIREN 784442915


MUTUELLE FAMILIALE, Mme PETITBON Bénédicte - 52 RUE D'HAUTEVILLE - 75487 - PARIS CEDEX 10 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.