MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE DES CADRES VAUBAN
Numéro de dépôt :
3061377
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2010
Présentation de la marque MUTUELLE ON LINE
Déposée le 25 octobre 2000 par MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN et MUTUELLE DES CADRES VAUBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MUTUELLE ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Les déposants sont MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN, domicilié(e) (MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE), 8 BOULEVARD VAUBAN, 59024 LILLE CEDEX - France et MUTUELLE DES CADRES VAUBAN, domicilié(e) (MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE), 8 BOULEVARD VAUBAN, 59024 LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN - France.
La marque MUTUELLE ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN - (MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE), 8 BOULEVARD VAUBAN, 59024 LILLE CEDEX - France
MUTUELLE DES CADRES VAUBAN - (MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE), 8 BOULEVARD VAUBAN, 59024 LILLE CEDEX - France - SIREN 7
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN - France
Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329767 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Inscription le 14 décembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°511875 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Inscription le 14 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°11877 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Inscription le 14 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511876 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
- Transmission de données par terminaux d'ordinateurs, notamment via la télématique et/ou internet - messagerie électronique.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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