Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mutuelle Familiale Mutuelle soumise au livre II du Code de la mutualité
/
NOVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVA
Mutuelle Familiale Mutuelle soumise au livre II du Code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3480339
Date de dépôt :
06/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2017
NOVA de Mutuelle Familiale Mutuelle soumise au livre II du Code de la mutualité

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 6 février 2007 par la société Mutuelle Familiale Mutuelle soumise au livre II du Code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA »

Le déposant est la société Mutuelle Familiale Mutuelle soumise au livre II du Code de la mutualité domicilié(e) 52 rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 442 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Familiale domicilié(e) 52 rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 6 février 2017.


Mutuelle Familiale Mutuelle soumise au livre II du Code de la mutualité - 52 rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 784442915


Mutuelle Familiale - 52 rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Assurances.