Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES
MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Société régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
96615622
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
04/03/2016

Présentation de la marque MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES

Déposée le 4 mars 1996 par la société MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Société régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES »

Le déposant est la société MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Société régie par le code de la mutualité domicilié(e) 27 allée Albert Sylvestre,73000 CHAMBERY (dossier no 2309266) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 244 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES domicilié(e) 27 allée Albert Sylvestre,73000 CHAMBERY (dossier no 2309266) - 73000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES est expirée depuis le 4 mars 2016.

MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Société régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE FAMILIALE RHONE-ALPES


MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Société régie par le code de la mutualité - 27 allée Albert Sylvestre,73000 CHAMBERY (dossier no 2309266) - 73000 - France - SIREN 309244648


MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES - 27 allée Albert Sylvestre,73000 CHAMBERY (dossier no 2309266) - 73000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 7 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°434949 - Publication au BOPI 2006-06-07

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309266 - Publication au BOPI 2006-03-02

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Papier, carton et affiches et produits de l'imprimerie.Service relatif à la prévention des risques sociaux liés à la personne et à la réparation de leurs conséquences, à savoir services financiers et d'assurances.Service relatif à l'encouragement de la maternité et la protection de l'enfance, de la famille, des personnes âgées ou handicapées, à savoir services financiers et d'assurances.Remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais d'hospitalisation (médicale, chirurgicale, maternité) et des frais dentaires; versement d'indemnités journalières, invalidité-décès, assurance-vie, retraite, épargne.Financement.Organisation de voyages.Service relatif au développement culturel, moral, intellectuel et physique de leurs adhérents et l'amélioration de leurs conditions de vie, à savoir service d'éducation, de formation et divertissement.Création et gestion de maisons familiales de vacances.Oeuvres sociales mutualistes à savoir soins et prothèses dentaires, service d'opticien, services de soins et de santé, maison de retraite.Gestion de structures pour personnes âgées dépendantes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.