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Marques déposées par la société MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la Mutualité
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PACK SERENITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PACK SERENITE
MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3489067
Date de dépôt :
20/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/03/2017
PACK SERENITE de MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la Mutualité

Présentation de la marque PACK SERENITE

Déposée le 20 mars 2007 par la société MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PACK SERENITE »

Le déposant est la société MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la Mutualité domicilié(e) 27 allée Albert Sylvestre,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 244 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES domicilié(e) 27 allée Albert Sylvestre,73000 CHAMBERY - 73000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK SERENITE est expirée depuis le 20 mars 2017.

MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : PACK VITAMIN' , PACK VITALITE


MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES Mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la Mutualité - 27 allée Albert Sylvestre,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 309244648


MUTUELLE FAMILIALE DES ALPES - 27 allée Albert Sylvestre,73000 CHAMBERY - 73000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Service relatif à la prévention des risques sociaux liés à la personne et à la réparation de leurs conséquences, à savoir services financiers et d'assurances ; service relatif à l'encouragement de la maternité et à la protection de l'enfance, de la famille, des personnes âgées ou handicapées, à savoir services financiers et d'assurances ; remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais d'hospitalisation (médicale, chirurgicale, maternité) et des frais dentaires ; versement d'indemnités journalières, invalidité-décès, assurance-vie, retraite, épargne ; financement et assurances ; consultation en matière d'assurances.

Oeuvres sociales mutualistes, à savoir soins et prothèses dentaires, service d'opticiens, services de soins et de santé, assistance médicale, maisons de repos, maisons de retraite, maisons de convalescence, hospices (maisons d'assistance), maisons médicalisées.