Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTUELLE EUROPE LES ATTAQUANTS
MUTUELLE EUROPE Mutuelle Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3433794
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016
MUTUELLE EUROPE LES ATTAQUANTS de MUTUELLE EUROPE Mutuelle Code de la Mutualité

Présentation de la marque MUTUELLE EUROPE LES ATTAQUANTS

Déposée le 7 juin 2006 par la société MUTUELLE EUROPE Mutuelle Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE EUROPE LES ATTAQUANTS »

Le déposant est la société MUTUELLE EUROPE Mutuelle Code de la Mutualité domicilié(e) 44 RUE AMSTERDAM,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 394 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE EUROPE domicilié(e) 44 RUE AMSTERDAM,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE EUROPE LES ATTAQUANTS est expirée depuis le 7 juin 2016.


MUTUELLE EUROPE Mutuelle Code de la Mutualité - 44 RUE AMSTERDAM,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 784394488


MUTUELLE EUROPE - 44 RUE AMSTERDAM,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

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