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Marques déposées par MUTUELLE DU VAR MUTUELLE Personne morale de droit privé à but non lucratif
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EOVI MUTUELLE DU VAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

EOVI MUTUELLE DU VAR
MUTUELLE DU VAR MUTUELLE Personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le Code de la Mutualité et Soumise aux dispositions du livre II. Immatriculée au Registre national des Mutuelles sous le

Numéro de dépôt :
3461887
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/11/2016
EOVI MUTUELLE DU VAR de MUTUELLE DU VAR MUTUELLE Personne morale de droit privé à but non lucratif

Présentation de la marque EOVI MUTUELLE DU VAR

Déposée le 10 novembre 2006 par MUTUELLE DU VAR MUTUELLE Personne morale de droit privé à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « EOVI MUTUELLE DU VAR »

Le déposant est MUTUELLE DU VAR MUTUELLE Personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le Code de la Mutualité et Soumise aux dispositions du livre II. Immatriculée au Registre national des Mutuelles sous le domicilié(e) 285 RUE DE LA CAUQUIERE, BP 117,83184 SIX FOURS LES PLAGES CEDEX - 83184 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE DU VAR domicilié(e) 285 RUE DE LA CAUQUIERE, BP 117,83184 SIX FOURS LES PLAGES CEDEX - 83184 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOVI MUTUELLE DU VAR est expirée depuis le 10 novembre 2016.


MUTUELLE DU VAR MUTUELLE Personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le Code de la Mutualité et Soumise aux dispositions du livre II. Immatriculée au Registre national des Mutuelles sous le - 285 RUE DE LA CAUQUIERE, BP 117,83184 SIX FOURS LES PLAGES CEDEX - 83184 - France


MUTUELLE DU VAR - 285 RUE DE LA CAUQUIERE, BP 117,83184 SIX FOURS LES PLAGES CEDEX - 83184 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.