Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE DU PERSONNEL IBM
MUTUELLE DU PERSONNEL IBM, MUTUELLE DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
4064992
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2024
MUTUELLE DU PERSONNEL IBM de MUTUELLE DU PERSONNEL IBM

Présentation de la marque MUTUELLE DU PERSONNEL IBM

Déposée le 30 janvier 2014 par MUTUELLE DU PERSONNEL IBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MUTUELLE DU PERSONNEL IBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est MUTUELLE DU PERSONNEL IBM, MUTUELLE DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 110 BOULEVARD DE LA SALLE, BOIGNY SUR BIONNE, 45432 CHECY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE DU PERSONNEL IBM, Jean-François POTHÉE domicilié(e) 110 BOULEVARD DE LA SALLE, Boigny sur Bionne, 45432 CHECY CEDEX - France.

La marque MUTUELLE DU PERSONNEL IBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE DU PERSONNEL IBM est expirée depuis le 30 janvier 2024.

MUTUELLE DU PERSONNEL IBM a également déposé les autres marques suivantes : IBAMEO SERENITE , IBAMEO essentielle , IBAMEO Une mutuelle pour Tous ! , IBAMEO CONFORT , IBAMEO , IBAMÉO , IBAMÉO PLUS , IBAMEO ESSENTIELLE , IBAMEO PLUS , IBAMEO plus


MUTUELLE DU PERSONNEL IBM, MUTUELLE DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE - 110 BOULEVARD DE LA SALLE, BOIGNY SUR BIONNE, 45432 CHECY CEDEX - France


MUTUELLE DU PERSONNEL IBM, Jean-François POTHÉE - 110 BOULEVARD DE LA SALLE, Boigny sur Bionne, 45432 CHECY CEDEX - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Assurance.