Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICO CHIRURGICALE MUTUELLE DU LOIRET LE REFLEXE SANTE.
MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431)

Numéro de dépôt :
1563610
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
16/11/1999
MEDICO CHIRURGICALE MUTUELLE DU LOIRET LE REFLEXE SANTE. de MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431

Présentation de la marque MEDICO CHIRURGICALE MUTUELLE DU LOIRET LE REFLEXE SANTE.

Déposée le 16 novembre 1989 par MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « MEDICO CHIRURGICALE MUTUELLE DU LOIRET LE REFLEXE SANTE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431), domicilié(e) 16 rue des Grands Champs, ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LAURENTIN, notaire - France.

La marque MEDICO CHIRURGICALE MUTUELLE DU LOIRET LE REFLEXE SANTE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICO CHIRURGICALE MUTUELLE DU LOIRET LE REFLEXE SANTE. est expirée depuis le 16 novembre 1999.

MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431 a également déposé les autres marques suivantes : BASIC 3 , DYNAMIC 4 , BASIC 2 , DECLIC 3 , DECLIC 2 , TONIC 3 , TONIC 2 , DYNAMIC SANTE JEUNES , DYNAMIC 3 , DYNAMIC 2


MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431) - 16 rue des Grands Champs, ORLEANS - France


Me LAURENTIN, notaire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371609 - Publication au BOPI 2003-06-02

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