Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Mutuelle
/
MELLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELLIS
MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Mutuelle

Numéro de dépôt :
3284984
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2014
MELLIS de MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Mutuelle

Présentation de la marque MELLIS

Déposée le 1 avril 2004 par la société MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Mutuelle domicilié(e) 8, rue de la Poyat,39200 SAINT-CLAUDE - 39200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier LE ROY Président MUTUELLE DU HAUT-JURA domicilié(e) 8, rue de la Poyat,39200 SAINT-CLAUDE - 39200 - France.

La marque MELLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELLIS est expirée depuis le 1 avril 2014.


MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Mutuelle - 8, rue de la Poyat,39200 SAINT-CLAUDE - 39200 - France - SIREN 775597768


Monsieur Didier LE ROY Président MUTUELLE DU HAUT-JURA - 8, rue de la Poyat,39200 SAINT-CLAUDE - 39200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Produits et services en complémentaire santé et prévoyance.