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Marques déposées par la société MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Entreprise de droit privé à but non lucratif
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AMELLIS MUTUELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMELLIS MUTUELLES
MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Entreprise de droit privé à but non lucratif

Numéro de dépôt :
3318462
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014
AMELLIS MUTUELLES de MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Entreprise de droit privé à but non lucratif

Présentation de la marque AMELLIS MUTUELLES

Déposée le 11 octobre 2004 par la société MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Entreprise de droit privé à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMELLIS MUTUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la société MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Entreprise de droit privé à but non lucratif domicilié(e) 8-12, rue de la Poyat, BP 96,39206 SAINT-CLAUDE Cedex - 39206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier LE ROY Président MUTUELLE DU HAUT-JURA domicilié(e) 8-12 rue de la Poyat, BP 96,39206 SAINT-CLAUDE Cedex - 39206 - France.

La marque AMELLIS MUTUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318462.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELLIS MUTUELLES est expirée depuis le 11 octobre 2014.


MUTUELLE DU HAUT-JURA (MHJ) Entreprise de droit privé à but non lucratif - 8-12, rue de la Poyat, BP 96,39206 SAINT-CLAUDE Cedex - 39206 - France - SIREN 775597768


Monsieur Didier LE ROY Président MUTUELLE DU HAUT-JURA - 8-12 rue de la Poyat, BP 96,39206 SAINT-CLAUDE Cedex - 39206 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

– produits et services en complémentaire santé et prévoyance.