Marque expirée - Marque en non vigueur

AUDIOPROTHESISTE MUTUALISTE
Mutuelle DISTRI SANTE MLA mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la

Numéro de dépôt :
1738274
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/11/2018
AUDIOPROTHESISTE MUTUALISTE de Mutuelle DISTRI SANTE MLA mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la

Présentation de la marque AUDIOPROTHESISTE MUTUALISTE

Déposée le 16 novembre 1988 par la société Mutuelle DISTRI SANTE MLA mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AUDIOPROTHESISTE MUTUALISTE »

Le déposant est la société Mutuelle DISTRI SANTE MLA mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la domicilié(e) 29 Quai François Mittérrand,44273 NANTES cedex 2 (dossier no 2376402) - 44273 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 269 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle DISTRI SANTE MLA service juridique domicilié(e) 29 Quai François Mittérrand,44273 NANTES cedex 2 (dossier no 2376402) - 44273 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUDIOPROTHESISTE MUTUALISTE est expirée depuis le 16 novembre 2018.


Mutuelle DISTRI SANTE MLA mutuelle soumise aux dispositions du livre III du code de la - 29 Quai François Mittérrand,44273 NANTES cedex 2 (dossier no 2376402) - 44273 - France - SIREN 444269807


Mutuelle DISTRI SANTE MLA service juridique - 29 Quai François Mittérrand,44273 NANTES cedex 2 (dossier no 2376402) - 44273 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376402 - Publication au BOPI 2008-06-18

Renouvellement sans limitation n°2130715 - Publication au BOPI 1998-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389155 - Publication au BOPI 2004-03-18

Inscription le 10 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662591 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Embouts auriculaires pour malentendants Accessoires divers pour malentendants, à savoir écouteurs infra rouge télévision ou radio, appareils de détection et de mesure des bruits, sonomètres, testeurs de piles pour ces appareils, Produits d'entretien et d'aseptisation de ces appareils et accessoires pour malentendants Aides auditives à savoir lunettes auditives, contours et mini-contours, intra conque, intra discret, intra conduit, Appareils de protection contre le bruit, à savoir casques anti bruits, bouchons d'oreilles Laryngophones Service de démonstration de ces produits à des fins commerciales Service de conseil technique en relation avec cesdits produits service de règlage et de réparation de ces produits service d'insonorisation et étude des niveaux sonores

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.