Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du personnel du groupe RATP (Mutuelle Régie par le Livre III du Code de la Mutualité
/
MUTUELLE DES RÉALISATIONS SANITAIRES ET SOCIALES DU PERSONNEL DU GROUPE R.A.T.P. M2SR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE DES RÉALISATIONS SANITAIRES ET SOCIALES DU PERSONNEL DU GROUPE R.A.T.P. M2SR
Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du personnel du groupe RATP (Mutuelle Régie par le Livre III du Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
3197360
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012
MUTUELLE DES RÉALISATIONS SANITAIRES ET SOCIALES DU PERSONNEL DU GROUPE R.A.T.P. M2SR de Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du personnel du groupe RATP (Mutuelle Régie par le Livre III du Code de la Mutualité

Présentation de la marque MUTUELLE DES RÉALISATIONS SANITAIRES ET SOCIALES DU PERSONNEL DU GROUPE R.A.T.P. M2SR

Déposée le 3 décembre 2002 par Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du personnel du groupe RATP (Mutuelle Régie par le Livre III du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTUELLE DES RÉALISATIONS SANITAIRES ET SOCIALES DU PERSONNEL DU GROUPE R.A.T.P. M2SR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du personnel du groupe RATP (Mutuelle Régie par le Livre III du Code de la Mutualité) domicilié(e) 62, Quai de la Rapée,75012 Paris - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier Gaboriand Président M2SR domicilié(e) 62, Quai de la Rapée,75012 Paris - 75012 - France.

La marque MUTUELLE DES RÉALISATIONS SANITAIRES ET SOCIALES DU PERSONNEL DU GROUPE R.A.T.P. M2SR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197360.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE DES RÉALISATIONS SANITAIRES ET SOCIALES DU PERSONNEL DU GROUPE R.A.T.P. M2SR est expirée depuis le 3 décembre 2012.


Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du personnel du groupe RATP (Mutuelle Régie par le Livre III du Code de la Mutualité) - 62, Quai de la Rapée,75012 Paris - 75012 - France


Monsieur Didier Gaboriand Président M2SR - 62, Quai de la Rapée,75012 Paris - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Service médical et dentaire. Services d'opticiens et d'audiprothesistes. Services d'hébergement des personnes âgées dépendantes.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.