Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR
/
GROUPE MUTUALISTE RATP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE MUTUALISTE RATP
Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR), Mutuelle Régie par le Livre III du code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3942685
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
GROUPE MUTUALISTE RATP de Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR

Présentation de la marque GROUPE MUTUALISTE RATP

Déposée le 30 août 2012 par la société Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE MUTUALISTE RATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la société Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR domicilié(e) Tour GAMMA A-B, 62 Quai de la Rapée - 75882 - PARIS Cédex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 410 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR), M. POUYAUD Olivier domicilié(e) Tour GAMMA A-B, 62 Quai de la Rapée - 75582 - PARIS Cédex 12 - France.

La marque GROUPE MUTUALISTE RATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE MUTUALISTE RATP est expirée depuis le 30 août 2022.

Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE DES RÉALISATIONS SANITAIRES ET SOCIALES DU PERSONNEL DU GROUPE R.A.T.P. M2SR


Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR), Mutuelle Régie par le Livre III du code de la Mutualité - Tour GAMMA A-B, 62 Quai de la Rapée - 75882 - PARIS Cédex 12 - France - SIREN 444410674


Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR), M. POUYAUD Olivier - Tour GAMMA A-B, 62 Quai de la Rapée - 75582 - PARIS Cédex 12 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; services d'opticiens ; Service médical et dentaire. Services d'opticiens et d'audioprothésistes. Services d'hébergement des personnes âgées dépendantes. Services de prothésistes dentaires rendus par un laboratoire.