Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE-MPF ASSURANCES
/
MODULOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOTO
MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE-MPF ASSURANCES, Société d'assurances mutuelle à cotisation variables Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
3247736
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2013
MODULOTO de MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE-MPF ASSURANCES

Présentation de la marque MODULOTO

Déposée le 23 septembre 2003 par la société MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE-MPF ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la société MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE-MPF ASSURANCES domicilié(e) 19, AVENUE DE GRAMMONT,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 593 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE (MPF ASSURANCES) domicilié(e) 19, AVENUE DE GRAMMONT,37000 TOURS - 37000 - France.

La marque MODULOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOTO est expirée depuis le 23 septembre 2013.


MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE-MPF ASSURANCES, Société d'assurances mutuelle à cotisation variables Entreprise régie par le Code des Assurances - 19, AVENUE DE GRAMMONT,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 775593668


MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE (MPF ASSURANCES) - 19, AVENUE DE GRAMMONT,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Assurance. Produit d'assurance automobile.