MODULAUTO

MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE. MPF Assurances, Société d'assurances mutuelle à cotisations variables Entreprise régie par le Code des Assurances

Présentation de la marque MODULAUTO

Déposée le 23 septembre 2003 par la société MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE. MPF Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la société MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE. MPF Assurances domicilié(e) 19, AVENUE DE GRAMMONT,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 593 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE (MPF ASSURANCES) domicilié(e) 19 AVENUE DE GRAMMONT,37000 TOURS - 37000 - France.

La marque MODULAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAUTO est expirée depuis le 23 septembre 2013.

MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE. MPF Assurances a également déposé les autres marques suivantes : MPF Assurances - née à Tours en 1825 "Mutuelle avec un Grand Aime" , PREVOLYS