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Marques déposées par la société MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE–MPF ASSURANCES Société d'Assurances Mutuelle à cotisation variables–Société régie par le Code des Assurances
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MODULOGIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOGIS
MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE–MPF ASSURANCES Société d'Assurances Mutuelle à cotisation variables–Société régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
3232269
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013
MODULOGIS de MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE–MPF ASSURANCES Société d\'Assurances Mutuelle à cotisation variables–Société régie par le Code des Assurances

Présentation de la marque MODULOGIS

Déposée le 13 juin 2003 par la société MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE–MPF ASSURANCES Société d'Assurances Mutuelle à cotisation variables–Société régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la société MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE–MPF ASSURANCES Société d'Assurances Mutuelle à cotisation variables–Société régie par le Code des Assurances domicilié(e) 19 AVENUE DE GRAMMONT,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 593 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE – MPF ASSURANCES domicilié(e) 19 avenue de GRAMMONT,37000 TOURS - 37000 - France.

La marque MODULOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOGIS est expirée depuis le 13 juin 2013.


MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE–MPF ASSURANCES Société d'Assurances Mutuelle à cotisation variables–Société régie par le Code des Assurances - 19 AVENUE DE GRAMMONT,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 775593668


MUTUELLE DES PROVINCES DE FRANCE – MPF ASSURANCES - 19 avenue de GRAMMONT,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Assurance. Produit d'assurance multiriaques habitation.