Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.A.-VIE
MUTUELLE DES ARMEES (Société d'Assurances à forme mutuelle et à cotisations fixes) 27, rue de Madrid, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1323005
Date de dépôt :
12/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1995

Présentation de la marque M.A.-VIE

Déposée le 12 septembre 1985 par MUTUELLE DES ARMEES (Société d'Assurances à forme mutuelle et à cotisations fixes) 27 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.A.-VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE DES ARMEES (Société d'Assurances à forme mutuelle et à cotisations fixes) 27, rue de Madrid, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD NICOLAY c/o COOPERS & LYBRAND CONSEILS. - France.

La marque M.A.-VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.A.-VIE est expirée depuis le 12 septembre 1995.

MUTUELLE DES ARMEES (Société d'Assurances à forme mutuelle et à cotisations fixes) 27 a également déposé les autres marques suivantes : M.A.-IARD , MUTUELLE D'ASSURANCE DES ARMEES I.A.R.D. , MUTUELLE D'ASSURANCE DES ARMEES-VIE


MUTUELLE DES ARMEES (Société d'Assurances à forme mutuelle et à cotisations fixes) 27, rue de Madrid, 75008 PARIS. - France


GERARD NICOLAY c/o COOPERS & LYBRAND CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

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