Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAEE
MUTUELLE DES AFFAIRES ETRANGERES, Mutuelle Livre II du Code de la Mtualité

Numéro de dépôt :
3770943
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2020
MAEE de MUTUELLE DES AFFAIRES ETRANGERES

Présentation de la marque MAEE

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2010 par MUTUELLE DES AFFAIRES ETRANGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est MUTUELLE DES AFFAIRES ETRANGERES, Mutuelle Livre II du Code de la Mtualité domicilié(e) 37 Quai d'Orsay 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, - Me Dominique TREY SCP LECAT & ASSOCIES domicilié(e) 56 Rue de la Glacière 75640 PARIS - France.

La marque MAEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAEE est expirée depuis le 1 octobre 2020.

MUTUELLE DES AFFAIRES ETRANGERES a également déposé les autres marques suivantes : MAEE MUTUELLE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES , MAEE MUTUELLE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPENNES


MUTUELLE DES AFFAIRES ETRANGERES, Mutuelle Livre II du Code de la Mtualité - 37 Quai d'Orsay 75007 PARIS - France


- Me Dominique TREY SCP LECAT & ASSOCIES - 56 Rue de la Glacière 75640 PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ;

Assurances ; Caisses de prévoyance ;Services de souscription d'assurance et en particulier services de prestations "complémentaire santé", services de souscription de contrats de prévoyance et d'assistance médicale, prévention santé et oeuvres sociales. Information et consultations en matière d'assurances. ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;Diffusion d'informations par tous les moyens de télécommunication notamment par voie téléphonique et par réseau de communication mondial de type internet. ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.