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Marques déposées par MUTUELLE DECES
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CELIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELIES
MUTUELLE DECES, (mutuelle régie par le code de la mutualité)

Numéro de dépôt :
3118383
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2011

Présentation de la marque CELIES

Déposée le 28 août 2001 par MUTUELLE DECES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est MUTUELLE DECES, (mutuelle régie par le code de la mutualité), domicilié(e) 11, Allée Vauban, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CELIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELIES est expirée depuis le 28 août 2011.


MUTUELLE DECES, (mutuelle régie par le code de la mutualité) - 11, Allée Vauban, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

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