Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mutuelle de Poitiers Assurances
Mutuelle de Poitiers Assurances, société d'assurance mutuelle régie par le Code des Assurances (art. L322-26-1 et suivants)

Numéro de dépôt :
3808631
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
Mutuelle de Poitiers Assurances de Mutuelle de Poitiers Assurances

Présentation de la marque Mutuelle de Poitiers Assurances

Déposée le 21 février 2011 par la société Mutuelle de Poitiers Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mutuelle de Poitiers Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société Mutuelle de Poitiers Assurances domicilié(e) Bois du Fief Clairet - 86066 - POITIERS Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 715 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle de Poitiers Assurances domicilié(e) Bois du Fief Clairet - 86066 - POITIERS Cedex 9 - France.

La marque Mutuelle de Poitiers Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mutuelle de Poitiers Assurances est expirée depuis le 21 février 2021.

Mutuelle de Poitiers Assurances a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE RETRAITE PREMIER , ATLANTIQUE-AVENIR , ATLANTIQUE RETRAITE , WD , REPARMUT , ATLANTIQUE DEPENDANCE , ATLANTIQUE ACTIONS , CARTE POK , ATLANTIQUE-RETRAITE-INDEPENDANTS , la proximité instantanée


Mutuelle de Poitiers Assurances, société d'assurance mutuelle régie par le Code des Assurances (art. L322-26-1 et suivants) - Bois du Fief Clairet - 86066 - POITIERS Cedex 9 - France - SIREN 775715683


Mutuelle de Poitiers Assurances - Bois du Fief Clairet - 86066 - POITIERS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Assurances.