Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATLANTIQUE-RETRAITE-INDEPENDANTS
Mutuelle de Poitiers Assurances, Société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
94546039
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
04/11/2024

Présentation de la marque ATLANTIQUE-RETRAITE-INDEPENDANTS

Déposée le 4 novembre 1994 par la société Mutuelle de Poitiers Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « ATLANTIQUE-RETRAITE-INDEPENDANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société Mutuelle de Poitiers Assurances domicilié(e) Bois du Fief Clairet - 86066 - POITIERS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 715 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle de Poitiers Assurances, Service juridique, Marie DUFLOS domicilié(e) BP 80 000 - 86066 - POITIERS cedex 9 - France.

La marque ATLANTIQUE-RETRAITE-INDEPENDANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATLANTIQUE-RETRAITE-INDEPENDANTS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.

Mutuelle de Poitiers Assurances a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE RETRAITE PREMIER , ATLANTIQUE-AVENIR , ATLANTIQUE RETRAITE , WD , REPARMUT , ATLANTIQUE DEPENDANCE , ATLANTIQUE ACTIONS , CARTE POK , la proximité instantanée , WellDRIVE En route avec la Mutuelle de Poitiers Assurances


Mutuelle de Poitiers Assurances, Société d'assurance mutuelle - Bois du Fief Clairet - 86066 - POITIERS CEDEX 9 - France - SIREN 775715683


Mutuelle de Poitiers Assurances, Service juridique, Marie DUFLOS - BP 80 000 - 86066 - POITIERS cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2004 n°2275433 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572854 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-11-27

Assurances.Assurance retraite des personnes physiques exerçant une activité non salariée non agricole