Mutuelle PRISMA de Montbéliard et du Ht-Doubs
Présentation de la marque Mutuelle PRISMA de Montbéliard et du Ht-Doubs
Déposée le 5 août 2004 par la société MUTUELLE DE MONTBELIARD ET DU HAUT DOUBS (MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Mutuelle PRISMA de Montbéliard et du Ht-Doubs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Mutuelle PRISMA de Montbéliard et du Ht-Doubs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mutuelle PRISMA de Montbéliard et du Ht-Doubs est expirée depuis le 5 août 2014.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37