Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE DE MARE-GAILLARD POUR BIEN PROFITER DE LA VIE
MUTUELLE DE MARE-GAILLARD Forme Juridique : Mutuelle régie par le Code de la Mutualité Française Section Bernard

Numéro de dépôt :
98753279
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2008

Présentation de la marque MUTUELLE DE MARE-GAILLARD POUR BIEN PROFITER DE LA VIE

Déposée le 6 octobre 1998 par la société MUTUELLE DE MARE-GAILLARD Forme Juridique : Mutuelle régie par le Code de la Mutualité Française Section Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE DE MARE-GAILLARD POUR BIEN PROFITER DE LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la société MUTUELLE DE MARE-GAILLARD Forme Juridique : Mutuelle régie par le Code de la Mutualité Française Section Bernard domicilié(e) 97190 LE GOSIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 559 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE DE MARE-GAILLARD Section Bernard - France.

La marque MUTUELLE DE MARE-GAILLARD POUR BIEN PROFITER DE LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE DE MARE-GAILLARD POUR BIEN PROFITER DE LA VIE est expirée depuis le 6 octobre 2008.


MUTUELLE DE MARE-GAILLARD Forme Juridique : Mutuelle régie par le Code de la Mutualité Française Section Bernard - 97190 LE GOSIER - France - SIREN 314559451


MUTUELLE DE MARE-GAILLARD Section Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Mutuelle (assurance).