Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAREP UPESE
MUTUELLE DE L'UPESE (SOCIETE MUTUALISTE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE)

Numéro de dépôt :
1619285
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2000
CAREP UPESE de MUTUELLE DE L\'UPESE (SOCIETE MUTUALISTE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Présentation de la marque CAREP UPESE

Déposée le 28 septembre 1990 par MUTUELLE DE L'UPESE (SOCIETE MUTUALISTE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAREP UPESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE DE L'UPESE (SOCIETE MUTUALISTE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE), domicilié(e) 25 cours Albert Thomas, 69424 LYON Cedex 03 - France.

La marque CAREP UPESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAREP UPESE est expirée depuis le 28 septembre 2000.


MUTUELLE DE L'UPESE (SOCIETE MUTUALISTE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE) - 25 cours Albert Thomas, 69424 LYON Cedex 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Société mutualiste