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Marques déposées par la société Mutuelle de l'Orphelinat des Chemins de fer Français
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MOCF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOCF
Mutuelle de l'Orphelinat des Chemins de fer Français, mutuelle

Numéro de dépôt :
4330102
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2027
MOCF de Mutuelle de l\'Orphelinat des Chemins de fer Français

Présentation de la marque MOCF

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2017 par la société Mutuelle de l'Orphelinat des Chemins de fer Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la société Mutuelle de l'Orphelinat des Chemins de fer Français domicilié(e) 139 Rue du faubourg Saint Denis - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 374 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle de l'Orphelinat des Chemins de Fer Français (MOCF), Mme. Françoise AUTIQUET domicilié(e) 139 RUE du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOCF arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.


Mutuelle de l'Orphelinat des Chemins de fer Français, mutuelle - 139 Rue du faubourg Saint Denis - 75010 - Paris - France - SIREN 308374990


Mutuelle de l'Orphelinat des Chemins de Fer Français (MOCF), Mme. Françoise AUTIQUET - 139 RUE du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 5 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°762003 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-05

Inscription le 24 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°778186 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-24

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