Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE DE L'EST Le Bonheur Mutuel
MUTUELLE DE L'EST Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3363503
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/06/2015
MUTUELLE DE L\'EST Le Bonheur Mutuel de MUTUELLE DE L\'EST Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque MUTUELLE DE L'EST Le Bonheur Mutuel

Déposée le 7 juin 2005 par la société MUTUELLE DE L'EST Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MUTUELLE DE L'EST Le Bonheur Mutuel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la société MUTUELLE DE L'EST Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 11 boulevard du Président Wilson,67082 STRASBOURG Cedex - 67082 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 641 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur KUSSWIEDER Mutuelle de l'Est domicilié(e) 11 bd Wilson,67082 STRASBOURG - 67082 - France.

La marque MUTUELLE DE L'EST Le Bonheur Mutuel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE DE L'EST Le Bonheur Mutuel est expirée depuis le 7 juin 2015.

MUTUELLE DE L'EST Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : MELIOR LIBERTE , POSTEA , TIP TOP Jeunes , MUT'EST MUTUELLEMENT VOTRE , MUTUELLEMENT VOTRE


MUTUELLE DE L'EST Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité - 11 boulevard du Président Wilson,67082 STRASBOURG Cedex - 67082 - France - SIREN 775641681


Monsieur KUSSWIEDER Mutuelle de l'Est - 11 bd Wilson,67082 STRASBOURG - 67082 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de carte de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Service de financement analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds. Services médicaux. Services vétérinaires. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.