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Marques déposées par la société MUTUELLE DE L'ARMEE DE L'AIR Mutuelle régie par le code de la Mutualité
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MAAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAAIR
MUTUELLE DE L'ARMEE DE L'AIR Mutuelle régie par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
96609969
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque MAAIR

Déposée le 9 février 1996 par la société MUTUELLE DE L'ARMEE DE L'AIR Mutuelle régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la société MUTUELLE DE L'ARMEE DE L'AIR Mutuelle régie par le code de la Mutualité domicilié(e) 18-20 rue de la Convention, 75737 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 338 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur MUTUELLE DE L'ARMEE DE L'AIR - France.

La marque MAAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAAIR est expirée depuis le 9 février 2006.


MUTUELLE DE L'ARMEE DE L'AIR Mutuelle régie par le code de la Mutualité - 18-20 rue de la Convention, 75737 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 784338675


Monsieur le Directeur MUTUELLE DE L'ARMEE DE L'AIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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