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Marques déposées par la société MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS - M.A.C.S.F. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des Assurances
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M MACSF MAVPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M MACSF MAVPS
MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS - M.A.C.S.F. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des Assurances
MUTUELLE D'ASSURANCE VIE DES PROFESSIONS DE SANTE - M.A.V.P.S. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des assurances

Numéro de dépôt :
1383390
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2006
M MACSF MAVPS de MUTUELLE D\'ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS - M.A.C.S.F. - Société d\'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des Assurances

Présentation de la marque M MACSF MAVPS

Déposée le 8 décembre 1986 par la société MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS - M.A.C.S.F. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des Assurances et la société MUTUELLE D'ASSURANCE VIE DES PROFESSIONS DE SANTE - M.A.V.P.S. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M MACSF MAVPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la société MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS - M.A.C.S.F. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) 20 rue Brunel, 75017 PARIS (dossier no 2079597) - France et la société MUTUELLE D'ASSURANCE VIE DES PROFESSIONS DE SANTE - M.A.V.P.S. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des assurances domicilié(e) 20 rue Brunel, 75017 PARIS (dossier no 2079597) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M.A.C.S.F./M.A.V.P.S. DEPARTEMENT JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2079597) - France.

La marque M MACSF MAVPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MACSF MAVPS est expirée depuis le 8 décembre 2006.

MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS - M.A.C.S.F. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des Assurances a également déposé les autres marques suivantes : M MEDIAZUR , MEDI CAUTION , M MACSF , MEDI ASSISTANCE , RES PENSION , M MEDI-ASSOCIATION , CIPS CENTRE D'INFORMATION DES PROFESSIONS DE SANTÉ , MEDI PLENITUDE , Résil'Easy , CENTRE BONAPARTE INFORMATION DES PROFESSIONS DE SANTE


MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS - M.A.C.S.F. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des Assurances - 20 rue Brunel, 75017 PARIS (dossier no 2079597) - France

MUTUELLE D'ASSURANCE VIE DES PROFESSIONS DE SANTE - M.A.V.P.S. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des assurances - 20 rue Brunel, 75017 PARIS (dossier no 2079597) - France - SIREN 7


M.A.C.S.F./M.A.V.P.S. DEPARTEMENT JURIDIQUE - (dossier no 2079597) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1996 n°2079597 - Publication au BOPI 1996-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 3 décembre 1996 - Changement de dénomination n°210164 - Publication au BOPI 1996-12-03

Inscription le 3 décembre 1996 - Changement de dénomination n°210163 - Publication au BOPI 1996-12-03

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