Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A VOS COTES
MUTUELLE D'ASSURANCE DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES (S.M.A.C.V.)

Numéro de dépôt :
1711071
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2001

Présentation de la marque A VOS COTES

Déposée le 5 décembre 1991 par MUTUELLE D'ASSURANCE DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES (S.M.A.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A VOS COTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE D'ASSURANCE DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES (S.M.A.C.V.), domicilié(e) 17411 SAINT-JEAN D'ANGELY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GUIRAUD - France.

La marque A VOS COTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A VOS COTES est expirée depuis le 5 décembre 2001.

MUTUELLE D'ASSURANCE DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES (S.M.A.C.V a également déposé les autres marques suivantes : MAPA MUTUELLE D ASSURANCE A VOS COTES POUR MIEUX VOUS PROTEGER , MAPA SANTE ENTREPRISE , A vos côtés , MAPA, à vos côtés pour mieux vous protéger , Ma passion est entre de bonnes mains , MAPA DOM , MAPA ASSISTANCE , MAPA FROID , MAPA SANTE UN ZESTE DE SIMPLICITE POUR UNE SANTE SANS PEPIN ! , MAPA VITALITE


MUTUELLE D'ASSURANCE DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES (S.M.A.C.V.) - 17411 SAINT-JEAN D'ANGELY CEDEX - France


MONSIEUR GUIRAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

ASSURANCES