Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATTERIES
MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE, MAGEC, société anonyme, 18, rue des Carmes, 14300 CAEN.

Numéro de dépôt :
1217361
Date de dépôt :
20/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHATTERIES

Déposée le 20 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATTERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CHATTERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATTERIES est expirée depuis le 20 mars 1991.


MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE, MAGEC, société anonyme, 18, rue des Carmes, 14300 CAEN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Plats cuisinés.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines, et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.