MODULAMI
Présentation de la marque MODULAMI
Déposée le 3 novembre 1993 par MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE/HAUTE-LOIRE dite Mutuelles AMI Mutuelle régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULAMI est expirée depuis le 6 août 2013.
MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE/HAUTE-LOIRE dite Mutuelles AMI Mutuelle régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Inscription le 6 août 2003 - Changement de dénomination n°375321 - Publication au BOPI 2003-08-06
Renouvellement sans limitation le 6 août 2003 n°2247763 - Publication au BOPI 2003-08-06
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51