MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DE SEINE-ET-MARNE
Numéro de dépôt :
92437779
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
01/06/2002
Présentation de la marque MUTUELLE DE SEINE ET MARNE
Déposée le 1 juin 1992 par la société MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DE SEINE-ET-MARNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN),
la marque française « MUTUELLE DE SEINE ET MARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est la société MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DE SEINE-ET-MARNE domicilié(e) 14, rue René Cassin, 77014 MELUN Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 053 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre LEGENDRE Directeur Général, Mutuelle Chirurgicale de Seine-et-Marne - France.
La marque MUTUELLE DE SEINE ET MARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DE SEINE-ET-MARNE - 14, rue René Cassin, 77014 MELUN Cédex - France - SIREN 780053492
Monsieur Pierre LEGENDRE Directeur Général, Mutuelle Chirurgicale de Seine-et-Marne - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeteries; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MUTUELLE DE SEINE ET MARNE"
