MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DE SEINE-ET-MARNE (mutuelle régie par le Code de la Mutualité)
Numéro de dépôt :
1383476
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
18/11/1996
Présentation de la marque MCSM
Déposée le 18 novembre 1986 par MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DE SEINE-ET-MARNE (mutuelle régie par le Code de la Mutualité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN),
la marque française « MCSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DE SEINE-ET-MARNE (mutuelle régie par le Code de la Mutualité), domicilié(e) 1 et 2, rue de la Varenne, 77008 MELUN Cédex. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGENDRE. - France.
La marque MCSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DE SEINE-ET-MARNE (mutuelle régie par le Code de la Mutualité) - 1 et 2, rue de la Varenne, 77008 MELUN Cédex. - France
LEGENDRE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;articles de bureau (à l'exception des meubles);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table: vêtements, chaussures, chapellerie; assurances et finances.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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