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Marques déposées par MUTUELLE CHIRURGICALE DE LOT & GARONNE (Forme juridique : régie par le Code de la Mutualité
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MUTUELLE OREADE SANTE PREVOYANCE Vous êtes bien entourés.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE OREADE SANTE PREVOYANCE Vous êtes bien entourés.
MUTUELLE CHIRURGICALE DE LOT & GARONNE (Forme juridique : régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
99795054
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque MUTUELLE OREADE SANTE PREVOYANCE Vous êtes bien entourés.

Déposée le 25 mai 1999 par MUTUELLE CHIRURGICALE DE LOT & GARONNE (Forme juridique : régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUTUELLE OREADE SANTE PREVOYANCE Vous êtes bien entourés. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est MUTUELLE CHIRURGICALE DE LOT & GARONNE (Forme juridique : régie par le Code de la Mutualité), domicilié(e) 15 Quai Docteur Calabet, 47910 AGEN CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain ROUZET Directeur Général MUTUELLE CHIRURGICALE DE LOT ET GARONNE - France.

La marque MUTUELLE OREADE SANTE PREVOYANCE Vous êtes bien entourés. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795054.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE OREADE SANTE PREVOYANCE Vous êtes bien entourés. est expirée depuis le 25 mai 2009.


MUTUELLE CHIRURGICALE DE LOT & GARONNE (Forme juridique : régie par le Code de la Mutualité) - 15 Quai Docteur Calabet, 47910 AGEN CEDEX 9 - France


Monsieur Alain ROUZET Directeur Général MUTUELLE CHIRURGICALE DE LOT ET GARONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Mutuelle complémentaire : - maladie - hospitalisation chirurgicale - hospitalisation médicale - prévoyance (indemnités journalières, décès, invalidité, retraite, épargne).