Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUTUELLE BLEUE SANTE – PREVOYANCE – ASSURANCE
MUTUELLE BLEUE, Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3680053
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2029
MUTUELLE BLEUE SANTE – PREVOYANCE – ASSURANCE de MUTUELLE BLEUE

Présentation de la marque MUTUELLE BLEUE SANTE – PREVOYANCE – ASSURANCE

Déposée le 29 septembre 2009 par la société MUTUELLE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE BLEUE SANTE – PREVOYANCE – ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la société MUTUELLE BLEUE domicilié(e) 68 RUE du Rocher - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE BLEUE, M. Raimbault Olivier domicilié(e) 68 RUE du Rocher - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MUTUELLE BLEUE SANTE – PREVOYANCE – ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTUELLE BLEUE SANTE – PREVOYANCE – ASSURANCE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2029.

MUTUELLE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE Bleue , GROUPE MUTUELLES BLEUES , M.S.M. , Prévoyance Inter Continents , Pack Bleu Senior , MUTUELLE BLEUE PREVENTION PREVENIR, C'EST SOURIRE A LA VIE. , PACK AUTO BLEU , MB Prévention , Pack Bleu Santé Plus , MUTUELLE BLEUE PREVOYANCE – SANTE – ASSURANCE


MUTUELLE BLEUE, Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité - 68 RUE du Rocher - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775671993


MUTUELLE BLEUE, M. Raimbault Olivier - 68 RUE du Rocher - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2714086 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30

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