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Marques déposées par la société MUTUELLE BLEUE
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Cap Eco
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cap Eco
MUTUELLE BLEUE, Entreprise (Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité)

Numéro de dépôt :
3754982
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2030
Cap Eco de MUTUELLE BLEUE

Présentation de la marque Cap Eco

Déposée le 20 juillet 2010 par la société MUTUELLE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Eco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la société MUTUELLE BLEUE domicilié(e) 68 Rue du Rocher - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE BLEUE, M. RAIMBAULT Olivier domicilié(e) 68 Rue du Rocher - 75008 - Paris - France.

La marque Cap Eco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cap Eco arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.

MUTUELLE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE Bleue , GROUPE MUTUELLES BLEUES , M.S.M. , Prévoyance Inter Continents , Pack Bleu Senior , MUTUELLE BLEUE PREVENTION PREVENIR, C'EST SOURIRE A LA VIE. , PACK AUTO BLEU , MB Prévention , Pack Bleu Santé Plus , MUTUELLE BLEUE PREVOYANCE – SANTE – ASSURANCE


MUTUELLE BLEUE, Entreprise (Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité) - 68 Rue du Rocher - 75008 - Paris - France - SIREN 775671993


MUTUELLE BLEUE, M. RAIMBAULT Olivier - 68 Rue du Rocher - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2747971 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14

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