Contrat d'assurance VAM Formule QUIETUDE
Présentation de la marque Contrat d'assurance VAM Formule QUIETUDE
Déposée le 31 juillet 1998 par la société Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – MAIF Société d'assurance mutuelle à cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « Contrat d'assurance VAM Formule QUIETUDE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Contrat d'assurance VAM Formule QUIETUDE est expirée depuis le 31 juillet 2018.
Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – MAIF Société d'assurance mutuelle à cotisations variables a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2008 n°2375606 - Publication au BOPI 2008-06-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37