Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAINTENANCE
MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations variables

Numéro de dépôt :
1751075
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/1998

Présentation de la marque MAINTENANCE

Déposée le 11 février 1988 par la société MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAINTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE domicilié(e) Chaban de Chauray, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MAINTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAINTENANCE est expirée depuis le 11 février 1998.

MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EXTANCE , FICAV , DELPHY LE DAUPHIN BLANC , CONVENANCE , BANQUE INTERNATIONALE DU SPORT , (Marque figurative) , PARTANCE , EXTANSE , (Marque figurative) , MAAF


MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations variables - Chaban de Chauray, 79000 NIORT - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, journaux, revues, imprimés, livres, magazines, prospectus; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Publicité et affaires; publicité, distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques de sténotypie; comptabilité, reproduction de document; bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances et finances; assurances; caisses de prévoyance; services de souscription d'assurance; banques; agences de change, gérance de portefeuille, prêts sur gage; recouvrement des créances; loteries; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles); expertise immobilière; gérance d'immeubles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.